Lourde amende pour un poulailler: un couple de Mont-Blanc refuse de baisser les bras

À Mont‑Blanc, un poulailler familial a déclenché une intervention musclée : vingt poules à retirer, installations à démolir et 900 $ d’amende. Le couple conteste une réglementation jugée trop rigide, alors que la municipalité révise justement tout son cadre d’urbanisme.

Eric Godon et Émilie Pépin, résidents de Mont-Blanc, dénoncent une intervention municipale visant leur poulailler familial. À la suite de la visite d’un inspecteur, ils ont été sommés de retirer leurs vingt poules, de démolir leurs installations et de payer une amende de 900 $ pour poulailler illégal. « Tout ça pour 20 poules », se désolent-ils.

Le couple soutient que leurs poules sont en enclos, en nombre restreint, et qu’elles contribuent à nourrir la famille, éduquer les enfants et réduire les déchets. Ils jugent les règles appliquées mal adaptées au secteur rural où ils vivent et estiment que l’inspection a été menée de façon intrusive.

Forts de leurs expériences passées en agriculture, où des installations plus importantes étaient jugées conformes, ils entendent contester la décision, analyser les règlements municipaux et se présenter aux instances locales pour défendre leur droit de conserver leurs poules.

Le règlement

Le règlement de la Municipalité de Mont‑Blanc encadrant les poulaillers impose des normes strictes. Il interdit d’abord toute installation sur un terrain dont la superficie est inférieure à 10 000 m².

L’article 40, qui encadre la garde et l’élevage d’animaux de ferme comme usage additionnel à l’habitation, impose une série de distances minimales strictes pour toute construction destinée à abriter des animaux. Celle‑ci ne peut être située à moins de 15 m de l’habitation sur le même terrain, ni à moins de 20 m de toute ligne de lot.

Elle doit également se trouver à plus de 30 m d’un puits d’eau de consommation non scellé ou de toute source d’alimentation en eau potable, une distance qui s’applique aussi à la présence d’un cours d’eau ou d’un milieu humide connecté au réseau hydrique. Enfin, le règlement interdit toute construction à moins de 75 m d’un lac ou d’un milieu humide adjacent.

Sécurité alimentaire

Pour ce couple et leurs quatre enfants, le poulailler est devenu un outil de sécurité alimentaire pour réduire un panier d’épicerie en hausse constante. Avec un seul revenu, Émilie mise sur l’autonomie : « Je fais tout maison, le pain, les pâtes, les desserts, même la crème glacée. »

L’initiative a aussi une vocation éducative. Les enfants participent aux soins et apprennent d’où vient la nourriture, un apprentissage qu’Émilie juge essentiel et absent de l’école ou d’Internet.

Elle déplore la façon avec laquelle l’inspecteur a agi. « Je dénonce un peu le travail de l’inspecteur, sa façon de procéder qui a été en fait de ne pas m’informer, de juste me vomir des numéros de loi… » Elle déplore l’absence de dialogue mais surtout de l’absence de la moindre ouverture de la part de l’inspecteur à tenter d’explorer avec elle, des pistes de solutions.

« Les deux fois où il est venu, il a fait son inspection avant même de venir se présenter à ma porte. S’il m’était arrivé avec des suggestions ou des propositions, je ne suis pas quelqu’un de fermé. Moi mon but, c’est de trouver un compromis pour que tout le monde soit gagnant », ajoute-t-elle.

Lueur d’espoir?

L’info a discuté avec Mathieu Renaud, directeur général de la Municipalité de Mont‑Blanc, qui confirme que la Municipalité a entrepris une révision complète de son plan d’urbanisme ainsi que de l’ensemble de sa réglementation d’urbanisme. Des experts en urbanisme ont été mandatés pour mener cette refonte majeure, dont les objectifs sont de moderniser les outils de planification, de mieux concilier développement et protection du territoire, et de clarifier la réglementation pour les citoyens comme pour les promoteurs.

Cette révision touche l’ensemble des règlements encadrant le territoire, incluant le plan d’urbanisme (Règlement 192‑2011), qui sera revu en profondeur : nouvelles affectations du sol, mise à jour de la vision de développement socio‑économique et ajustements liés à la protection des milieux naturels.

Mathieu Renaud souligne que la démarche s’appuie sur de nombreuses consultations publiques, ouvertes à tous les citoyens. Il précise que les éléments du règlement qui concernent directement le couple propriétaire du poulailler pourraient être réévalués dans ce processus. Il les invite à formuler une demande officielle auprès de la Municipalité afin que leur situation soit examinée dans le cadre de la refonte.

De la poudre aux yeux?

Pour Émilie Pépin, cette réforme n’est que de la poudre aux yeux. « La réforme du plan d’urbanisme ne veut rien dire. Il y a eu 84 réformes depuis 2011… la popularité des poules a pris son envol avec la Covid… et aucune mesure n’a été prise à ce sujet dans leur réforme. » Elle poursuit en ajoutant que partout au Québec, plusieurs municipalités ont choisi d’assouplir leurs règlements pour faciliter le retour à la terre et encourager l’autonomie alimentaire, la situation locale contraste fortement.

Elle soutient que l’inspecteur avec qui elle s’est entretenue dispose, en tout temps, du pouvoir de suspendre ou d’annuler une amende en attendant l’adoption d’un règlement – sauf si l’infraction représente un risque majeur pour la sécurité publique ou pour l’environnement.