Michel Ledoux redevient chef de police
Michel Ledoux réintègrera son poste de directeur du service de police de Mont-Tremblant la semaine prochaine.
Le maire Luc Brisebois l’a annoncé à L’Information du Nord cet après-midi.
«Le directeur général a rencontré Michel Ledoux et il a été convenu d’une date de retour au travail la semaine prochaine», a indiqué le maire Brisebois.
Ce dernier a ajouté que le retour au travail n’aurait pas pu se faire avant puisqu’il fallait régler des détails logistiques.
«Il faut laisser le temps à l’actuel directeur de libérer le bureau», a mentionné le maire.
Ce dernier réalise que le climat pourrait être particulier au retour au travail et il a mentionné que la Ville mettait en place des mesures pour que la réintégration soit harmonieuse.
«Le retour au travail va s’effectuer dans le respect et la dignité de tous et chacun. La Ville va veiller à ce que le climat de travail soit sain», a-t-il assuré.
Le maire n’a pas écarté la possibilité de recourir à une firme spécialisée pour faciliter la situation.
Décision de la Cour supérieure
La Ville de Mont-Tremblant s’exposait à une sanction pour outrage au tribunal si elle ne réintègrait pas dans les fonctions de directeur de police, Michel Ledoux.
Le juge Gérard Dugré de la Cour supérieure a statué dans le sens d’une réintégration immédiate hier (le 9 septembre). Il confirmait ainsi le jugement d’un banc de trois juges de la Cour du Québec rendu le 3 août dernier.
Le juge a ainsi rejeté une ordonnance de sursis du jugement que la Ville de Mont-Tremblant avait déposée.
La réintégration doit être immédiate ordonne le juge, nonobstant une révision judiciaire du dernier jugement qui sera entendue en décembre prochain.
Dans son jugement du 3 août, les trois juges de la Cour du Québec modifiaient la décision de destitution du directeur du Service de police de Mont-Tremblant (datant du 16 décembre 2011), en une suspension sans traitement de quatre mois. Les juges ordonnaient à la Ville de verser à Michel Ledoux tout le traitement et autres avantages et allocations qu’il n’a pas reçus jusqu’au rétablissement de son traitement avec les intérêts applicables.
Enfin, la cour ordonnait à la Ville de verser à Michel Ledoux une somme de 135 104,89$ pour ses frais avec intérêt au taux légal plus les indemnités additionnelles prévues.
La saga judiciaire opposant le directeur du service de police Michel Ledoux à la Ville de Mont-Tremblant dure depuis la destitution du policier le 16 décembre 2011.
Michel Ledoux se retrouve également en cour criminelle. Il a été acquitté le 15 mai 2014 par un jury des cinq chefs d’accusations criminelles qui pesaient contre lui. Le verdict d’acquittement a toutefois été porté en appel. L’appel est en attente d’audition.
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